Déposée le 13 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSNER PRECISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSNER PRECISION domicilié(e) 87 bd du général de gaulle, 64700 HENDAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 949 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MACUA MONTALVO FRANCISCO ETAGE 1 - France.
La marque KMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSNER PRECISION (S.A.R.L.) - 87 bd du général de gaulle, 64700 HENDAYE - France - SIREN 408949451
MONSIEUR MACUA MONTALVO FRANCISCO ETAGE 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Petits équipements Odontologiques Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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